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Marques déposées par monsieur François MARC
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EMPRINT RECYCLEUR DEPUIS 1990
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPRINT RECYCLEUR DEPUIS 1990
M. François MARC

Numéro de dépôt :
3978715
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2023
EMPRINT RECYCLEUR DEPUIS 1990 de François MARC

Présentation de la marque EMPRINT RECYCLEUR DEPUIS 1990

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2013 par monsieur François MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMPRINT RECYCLEUR DEPUIS 1990 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur François MARC domicilié(e) 8 rue Désert - 76320 - Caudebec les Elbeuf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François MARC domicilié(e) 8 rue Désert - 76320 - Caudebec les Elbeuf - France.

La marque EMPRINT RECYCLEUR DEPUIS 1990 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPRINT RECYCLEUR DEPUIS 1990 est expirée depuis le 30 janvier 2023.


M. François MARC - 8 rue Désert - 76320 - Caudebec les Elbeuf - France


M. François MARC - 8 rue Désert - 76320 - Caudebec les Elbeuf - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Encres d'imprimerie ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture.